Gestion des Prix et Traçabilité
Maîtriser les mécanismes de révision, actualisation et prix nouveaux.
La gestion des prix est au cœur de la modification des marchés. Il est essentiel de maîttriser les mécanismes de révision et d'actualisation, ainsi que la procédure d'établissement des prix nouveaux.
📌 Conseil pratique : Les collectivités qui anticipent les risques de prix lors de la rédaction du marché (choix du régime, définition des indices, formules paramétriques) évitent 80% des litiges en cours d'exécution.
Régimes de Prix : Choix et Impact
Prix Fermes
Définition
Prix fixes, non modifiables pendant l'exécution.
Quand l'utiliser ?
Marchés courts, faible exposition aux variations économiques.
Actualisation
Définition
Ajustement unique du prix entre la date de remise de l'offre et la date de notification du marché.
Quand l'utiliser ?
Décalage important entre l'offre et la notification.
Révision
Définition
Ajustement périodique du prix en fonction d'une formule et d'indices.
Quand l'utiliser ?
Exécution longue, forte exposition aux variations économiques (matières premières, énergie).
Conseil : Reliez toujours les pondérations de votre formule de révision aux postes de coûts réels du marché (Main d'Œuvre, Matières, Énergie, Transport, Marge).
Prix Nouveaux : Quand et Comment les Établir
Un Prix Nouveau (PN) est un prix qui n'était pas prévu dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) ou le Détail Estimatif (DQE) initial, mais qui est indispensable à la bonne exécution du marché.
Procédure d'Établissement
Fiche PN
Le titulaire soumet une fiche détaillée (intitulé, unité, quantité, sous-détails des coûts, sources de prix).
Analyse Acheteur
L'acheteur analyse la cohérence du prix proposé avec les prix du marché et les prix unitaires déjà fixés.
Formalisation
Ordre de Service (OS) si le prix nouveau n'a pas d'impact économique global. Avenant sinon.
Mise à jour
Le BPU/DQE doit être mis à jour pour intégrer ce nouveau prix.
Indices et Raccordement
La gestion des indices est cruciale pour la révision des prix. Voici la méthode type de raccordement en cas de suppression d'un indice.
Identifier l'indice successeur
Trouvez l'indice qui remplacera l'ancien indice supprimé.
Méthode de conversion
Appliquez un coefficient de raccordement ou un re-basage pour assurer la continuité.
Traçabilité documentée
Joignez une note explicative à la feuille de calcul détaillant la conversion.
Application prospective
N'appliquez le raccordement que pour les périodes futures (pas de rétroactivité non prévue).
Le Dossier de Décision et la Traçabilité
La traçabilité est votre meilleure défense en cas de contentieux. Chaque modification doit être étayée par un Dossier de Décision complet.
Note d'analyse
- •Justification du cas retenu (1 à 6)
- •Alternatives étudiées
- •Impacts cumulés
Pièces justificatives
- •Feuilles de calcul
- •Indices
- •Devis
- •Attestations (pénurie, etc.)
Tableau de suivi
- •Modifications successives
- •Impacts financiers
- •Dates d'application
Circuit de visa interne
- •Validation MOA
- •Validation MOE
- •Services financiers
- •Services juridiques
Exemple Chiffré (Simplifié)
Données initiales :
P₀ = 1 000 € | α = 0,2 | β = 0,6 | γ = 0,2
Indices à la date de révision :
Ind₀ = 120 → Indₙ = 132 | Jd₀ = 100 → Jdₙ = 110
Calcul :
Pₙ = 1000 × (0,2 + 0,6 × 132/120 + 0,2 × 110/100)
Pₙ = 1000 × (0,2 + 0,66 + 0,22)
Pₙ = 1 080 €
Vérifications :
- ✓ Vérifier l'application du plancher/plafond
- ✓ Vérifier la périodicité (mensuelle/trimestrielle)
- ✓ Appliquer au prochain décompte